Article 1 - Définitions

Dans ces conditions générales, on entend par : 

• Te Rikke en Ju : Le propriétaire du site web, situé à
  • Te Rikke en Ju vzw
    Boeschepestraat 2A
    8954 Westouter
    BE
  .
• Site web : L’environnement en ligne de Te Rikke en Ju, accessible via https://paardenwandeling.be/fr/.
• Utilisateur : Tout visiteur du site web.
• Services : Tous les services et informations proposés via le site web.

Article 2 - Applicabilité

1. Ces conditions générales s’appliquent exclusivement à l’utilisation du site web https://paardenwandeling.be/fr/.
2. En visitant et en utilisant le site web, l’utilisateur accepte ces conditions générales.
3. Te Rikke en Ju se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site web.

Article 3 - Utilisation du Site Web

1. L’utilisateur ne doit utiliser le site web qu’à des fins légitimes et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits de Te Rikke en Ju ou de tiers.
2. Il est interdit d’utiliser le site web de manière susceptible de causer des dommages au site, à l’environnement d’hébergement ou à la réputation de Te Rikke en Ju.
3. Te Rikke en Ju se réserve le droit de restreindre ou de bloquer l’accès au site web en cas d’abus.

Article 4 - Propriété Intellectuelle

1. Tout le contenu du site web, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, logos et logiciels, est la propriété de Te Rikke en Ju ou de ses concédants de licence et est protégé par des droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle.
2. Rien sur le site web ne peut être copié, reproduit ou utilisé sans l’autorisation écrite préalable de Te Rikke en Ju.

Article 5 - Responsabilité

1. Te Rikke en Ju s’efforce de fournir un site web exempt d’erreurs et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la disponibilité du contenu.
2. Te Rikke en Ju ne peut être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site web ou de son inaccessibilité.
3. Te Rikke en Ju n’est pas responsable du contenu des sites externes référencés via des liens sur le site web.

Article 6 - Confidentialité

1. L’utilisation du site web est soumise à la politique de confidentialité, décrite dans la déclaration de confidentialité disponible sur https://paardenwandeling.be/fr/privacy-policy.
2. Te Rikke en Ju traite les données personnelles conformément à la législation et aux directives applicables.

Article 7 - Droit Applicable et Litiges

1. Ces conditions générales sont régies par le droit belge.
2. Les litiges découlant de l’utilisation du site web seront soumis au tribunal compétent du district où est situé Te Rikke en Ju.

Article 8 - Coordonnées

Pour toute question concernant ces conditions générales, veuillez contacter :

Te Rikke en Ju

• Te Rikke en Ju vzw
  Boeschepestraat 2A
  8954 Westouter
  BE

Personnes de contact :